Mentions légales

Le site Atelier des Chantiers est hébergé par la société Hostinger International Ltd.

Les informations de contact de l'hébergeur sont les suivantes.

Nom de l'hébergeur

Hostinger International Ltd.

Adresse

61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site internet / Support

https://support.hostinger.com/en

Adresse électronique

compliance@hostinger.com

L'accès au site Atelier des Chantiers et son utilisation sont soumis aux présentes conditions générales d'utilisation (CGU).

L'utilisation du site implique l'acceptation des conditions d'utilisation présentées sur cette page.

Ces informations sont accessibles à tout moment depuis la rubrique « Mentions légales » du site internet.

Le site Atelier des Chantiers est accessible aux internautes disposant d'une connexion Internet et des moyens techniques nécessaires à sa consultation.

L'accès aux pages publiques du site est gratuit. Il ne comprend pas les éventuels coûts de connexion ou d'abonnement facturés par le fournisseur d'accès à Internet de l'utilisateur.

Les visuels d'illustration utilisés sur Atelier des Chantiers comprennent des images provenant de la banque d'images Envato.

Leur utilisation s'effectue dans le respect des conditions de licence applicables.

Le site peut également présenter des captures de réalisations numériques, des visuels de projets clients et des éléments graphiques soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

Le site Atelier des Chantiers et les éléments qui le composent, notamment les textes, images, photographies, vidéos, sons, éléments graphiques et contenus numériques, sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation expresse et préalable de Doucet Sandra, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou distribution, intégrale ou partielle, des éléments protégés du site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

Les marques, logos, noms commerciaux ou réalisations présentés et appartenant à des tiers demeurent soumis aux droits de leurs titulaires.

Le site Atelier des Chantiers peut proposer des liens vers d'autres sites internet, notamment des sites clients, partenaires ou ressources externes.

Les contenus de ces sites tiers sont placés sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs. Doucet Sandra ne contrôle pas systématiquement leur contenu et ne saurait être tenue responsable de celui-ci dans les limites prévues par la loi.

Doucet Sandra veille à la présentation des informations publiées sur Atelier des Chantiers.

Toutefois, des erreurs, omissions, interruptions techniques ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

Dans les limites autorisées par la réglementation applicable, Doucet Sandra ne peut être tenue responsable des dommages matériels ou immatériels, directs ou indirects, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site internet.

Cela concerne notamment les éventuelles défaillances techniques, erreurs d'information ou incidents de sécurité informatique.

Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des règles impératives de compétence juridictionnelle et des dispositions légales applicables à l'utilisateur.